Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente – ZÂAZ
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site ZÂAZ (ci-après « le Site »).
En passant commande, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté ces CGV sans réserve.
1. Produits
• Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
• Les photographies et visuels ne sont pas contractuels et peuvent présenter de légères différences avec le produit réel (couleur, texture, finitions).
• ZÂAZ ne pourra être tenue responsable d’une différence mineure entre l’article reçu et sa représentation sur le Site.
2. Prix
• Les prix affichés sur le Site sont en euros, toutes taxes comprises (TTC).
• ZÂAZ se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
• Les frais de livraison sont indiqués au client avant validation définitive de la commande et restent à sa charge, sauf indication contraire.
3. Commandes
• La validation d’une commande sur le Site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
• ZÂAZ se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure.
• Toute commande est ferme et définitive dès validation du paiement.
4. Paiement
• Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le Site.
• La commande n’est considérée comme effective qu’après confirmation du règlement intégral.
• ZÂAZ se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande en cas de non-paiement ou de refus d’autorisation de paiement par l’organisme bancaire.
5. Livraison
• Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
• ZÂAZ ne saurait être tenue responsable d’une erreur ou omission dans l’adresse fournie par le client.
• Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement ferme. Aucun remboursement ou indemnisation ne pourra être exigé en cas de retard imputable au transporteur ou à des circonstances extérieures (grèves, force majeure, etc.).
6. Retours et remboursements
Les conditions de retour et de remboursement sont précisées dans notre Politique de retours disponible sur le Site.
En résumé :
• Le client dispose de 14 jours pour retourner un produit non porté, non lavé, dans son emballage d’origine, avec étiquette.
• Les frais de retour sont à la charge du client.
• Sous-vêtements, lingerie, maillots de bain, boucles d’oreilles et accessoires intimes : aucun retour ni remboursement pour raisons d’hygiène.
• Les articles en promotion ou soldés sont considérés comme ventes définitives.
7. Responsabilité
• ZÂAZ ne saurait être tenue responsable des dommages indirects (perte de chiffre d’affaires, perte d’opportunité, etc.) liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser un produit.
• La responsabilité de ZÂAZ est en tout état de cause limitée au montant de la commande concernée.
8. Propriété intellectuelle
• Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, marques) sont la propriété exclusive de ZÂAZ.
• Toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est strictement interdite.
9. Force majeure
• En cas de survenance d’un événement extérieur, imprévisible et irrésistible (grève, pandémie, catastrophe naturelle, blocage des transports, etc.), la responsabilité de ZÂAZ ne pourra être engagée et l’exécution du contrat pourra être suspendue ou annulée sans indemnité.
10. Droit applicable
• Les présentes CGV sont soumises au droit français.
• En cas de litige, et à défaut de solution amiable, le tribunal compétent sera celui du siège social de ZÂAZ.